En bref

Projet d’agrandissement du parlement

Au printemps 2016 s’amorcera la construction du nouveau pavillon d’accueil souterrain devant l’hôtel du Parlement. Ces travaux majeurs permettront à l’Assemblée nationale d’être plus sécuritaire, de demeurer accueillante et encore plus accessible à tous.

Visitez la page d’info et voyez l’animation du projet!

NOUVEAU ! Vox populi

Vox populi, Ta démocratie à l’école! propose aux écoles primaires et secondaires un mode de fonctionnement des conseils d’élèves qui encourage leur participation aux décisions touchant la vie de leur école. Ce programme remplace les anciens Parlements au primaire et au secondaire.

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Un nouvel outil est disponible sur Par ici la démocratie! Pour connaitre ton député, fais une recherche par ordre alphabétique, par circonscription ou par groupe parlementaire.

Consulte le thème Les députés actuels, qui compile les biographies des élus de la 41e législature.

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Naviguez à travers les différents lieux du parlement : salle de l'Assemblée nationale, salle du Conseil législatif, Bibliothèque, cabinet du président, galerie des présidents, halls, restaurant Le Parlementaire, salle des Premiers-Ministres, etc. C’est comme si vous y étiez!

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Notre boîte à outils récompensée !

Le site Par ici la démocratie s’est vu décerner un prix par l’Office québécois de la langue française lors de la soirée des Mérites du français. L'Assemblée nationale est extrêmement fière de faire rayonner le français dans l'espace public québécois!

Les rôles du député

Pour en apprendre davantage sur les 3 rôles du député, cet acteur fondamental de la démocratie, visionne notre nouvelle vidéo éducative !

Elle est conçue pour les élèves du 3e cycle du primaire et pour ceux du secondaire.

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Plans d'agrandissement Mosaïque de la 41e législature. Hall de l'hôtel du Parlement.
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Découvrir les événements marquants de la vie démocratique québécoise
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Deux enfants travaillant dans une fabrique de textile
Femmes, société et politique
Femmes et monde du travail
À partir des années 1860, le Québec et le Canada commencent à s’industrialiser et vivent de profondes transformations sociales. Nombreux sont les habitants qui quittent les campagnes pour la ville, ce qui n’est pas sans provoquer des divisions socioéconomiques qui affectent principalement la classe ouvrière. Les manufactures emploient une main-d’œuvre abondante selon des conditions de travail déplorables : salaires dérisoires, longues journées, semaines éreintantes, risques élevés d’accidents. Les usines et les quartiers ouvriers ─ qui ont été construits rapidement ─ sont surpeuplés et insalubres. Les ouvriers peuvent perdre leur travail s’ils sont malades ou victimes d’un accident de travail. À cette époque, il n’y a aucune norme de sécurité au travail… et aucune sécurité d’emploi ! Cette main-d’œuvre nombreuse et peu qualifiée est composée en bonne partie de femmes et d’enfants, car leurs salaires sont plus bas. Dans les années 1880, un ouvrier peut toucher de 6 $ à 18 $ par semaine, selon ses qualifications, tandis que les femmes ne perçoivent que 4 $ à 7,50 $ et parfois moins. La situation des enfants est pire, particulièrement celle des filles. Ainsi, les enfants de 8 à 10 ans obtiennent environ le quart du salaire d’un homme. Malheureusement, femmes et enfants ne peuvent réclamer davantage sans être congédiés car la main-d’œuvre ne manque pas.
Aquarelle Patriotes à Beauharnois en novembre 1838.
Pouvoirs et démocratie
Pouvoir et démocratie lors du Régime britannique
Après la capitulation de Québec et de Montréal (1759 et 1760), les Britanniques instaurent un régime d’occupation militaire qui mise sur une politique de conciliation. Le Traité de Paris (10 février 1763) fait officiellement de la Nouvelle-France une province britannique. Les Canadiens disposent de 18 mois pour choisir de demeurer dans la colonie ou de s’exiler en France. Dans l’intervalle, l’administration demeure celle du Régime militaire. Le 7 octobre 1763, la Proclamation royale définit de nouvelles structures administratives pour la Province de Québec. On y annonce la formation d’une Chambre d’assemblée, mais lorsque les circonstances le permettront. D’ici là, le gouverneur James Murray (7 décembre 1763) obéit aux instructions royales voulant que la colonie soit administrée par un conseil cumulant les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire. À noter aussi que le droit civil (common law) et le droit criminel britanniques ont désormais officiellement cours dans la Province.  Ce gouvernement civil est instauré le 10 août 1764. La rédaction des ordonnances nécessaires au maintien de la paix et de l’ordre est confiée au Conseil de Québec, formé du gouverneur et de huit conseillers. Puisque ces derniers doivent prêter le serment du test, aucun catholique ne fait partie de cette administration. Schémas de gouvernance: 1759-1764 et 1764-1775 En savoir plus: le pouvoir au Bas-Canada (1791-1840)
Les députés actuels
Les faits saillants de la 41e législature
7 avril 2014 Élections générales : avec 70 sièges, le Parti libéral formera le gouvernement. Philippe Couillard sera premier ministre. L'opposition officielle, dirigée par Stéphane Bédard, sera constituée de 30 élus du Parti québécois et le deuxième groupe d'opposition, dirigé par François Legault, de 22 députés de la Coalition avenir Québec. Québec solidaire remporte le suffrage dans trois circonscriptions.   15 avril 2014 Le député d'Abitibi-Ouest, François Gendron, détient désormais le record de longévité parlementaire à l'Assemblée nationale. Il siège à Québec depuis 13 665 jours, soit 37 ans et 5 mois. Il dépasse ainsi d’une journée la marque établie par Gérard D. Levesque, député de Bonaventure de 1956 à 1993.   20 mai 2014 Début de la 1re session de la 41e législature. Jacques Chagnon est proclamé président de l'Assemblée nationale. François Ouimet, Maryse Gaudreault et François Gendron deviennent respectivement premier, deuxième et troisième vice-présidents.   13 juin 2014 Ajournement des travaux de l'Assemblée nationale jusqu'au mardi 16 septembre 2014 à 13 h 45.   15 août 2014 Démission de Christian Dubé, député de la Coalition avenir Québec de la circonscription de Lévis.   16 septembre 2014 Reprise des travaux parlementaires.   29 septembre 2014 Démission d'Élaine Zakaïb, députée du Parti québécois de la circonscription de Richelieu et présidente de la Commission de l'administration publique.   20 octobre 2014 François Paradis de la Coalition avenir Québec est élu dans la circonscription électorale de Lévis à l'issue d'une élection partielle.   5 décembre 2014 Ajournement des travaux de l'Assemblée nationale jusqu'au 10 février 2015.   10 février 2015 Reprise des travaux de l’Assemblée nationale.   26 février 2015 Démission d’Yves Bolduc à titre de député de Jean-Talon ainsi que de ministre de l’Éducation, du Loisir et du Sport et de ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Science.   7 avril 2015 Démission de Gérard Deltell, député caquiste de la circonscription de Chauveau.   15 mai 2015 Pierre Karl Péladeau, député de Saint-Jérôme, est élu chef du Parti québécois. Par conséquent, il exerce la fonction de chef de l’opposition officielle.   8 juin 2015 Véronyque Tremblay et Sébastien Proulx du Parti libéral du Québec sont élus respectivement dans la circonscription de Chauveau et la circonscription de Jean-Talon. Les 125 sièges de l’Assemblée sont pourvus. Trente-quatre d’entre eux sont occupés par des femmes.   12 juin 2015 Ajournement des travaux de l’Assemblée nationale, retour en Chambre le 15 septembre 2015.   20 août 2015 Démission de Marguerite Blais, députée libérale de la circonscription de Saint-Henry–Sainte-Anne.   24 août 2015 Démission de Gilles Ouimet, député libéral de la circonscription de Fabre.   26 août 2015 La députée d’Arthabaska, Sylvie Roy, quitte le caucus des députés de la Coalition avenir Québec. Elle siègera désormais à titre de députée indépendante.   10 septembre 2015 Démission de Marjolain Dufour, député du Parti québécois de la circonscription de René-Lévesque.   26 septembre 2015 Démission de Robert Dutil, député libéral de la circonscription de Beauce-Sud.   22 octobre 2015 Démission de Stéphane Bédard, député péquiste de Chicoutimi.   9 novembre 2015 Élections partielles dans 4 circonscriptions: Beauce-Sud, Fabre, René-Lévesque et Saint-Henri–Sainte-Anne. Sont élus: Dominique Anglade, Parti libéral du Québec, dans la circonscription de Saint-Henri–Sainte-Anne; Paul Busque, Parti libéral du Québec, dans la circonscription de Beauce-Sud; Martin Ouellet, Parti québécois, dans la circonscription de René-Lévesque; Monique Sauvé, Parti libéral du Québec, dans la circonscription de Fabre.   4 décembre 2015 Ajournement des travaux de l'Assemblée nationale jusqu'au mardi 9 février 2016, à 13 h 40.   9 février 2016 Reprise des travaux de l'Assemblée nationale.   11 avril 2016 Élection partielle dans la circonscription de Chicoutimi.  Est élue: Mireille Jean, Parti québécois.    2 mai 2016 Démission de Pierre Karl Péladeau de son poste de chef du Parti québécois, de chef de l'opposition officielle et de député de la circonscription de Saint-Jérôme.    6 mai 2016 Sylvain Gaudreault, député du Parti québécois de la circonscription de Jonquière, devient chef intérimaire de l'opposition officielle.    10 juin 2016 Ajournement des travaux de l'Assemblée nationale jusqu'au mardi 20 septembre 2016 à 13 h 40.   14 juin 2016 Démission de Bernard Drainville, leader parlementaire du Parti québécois et député de la circonscription de Marie-Victorin.
Carte du Canada au moment de la Confédération (1867)
Territoire et constitutions
1867 : Acte de l'Amérique du Nord britannique
Au début des années 1860, le régime de l’Union est paralysé et ses gouvernements sont très instables. Ce blocage pousse la classe politique à souhaiter une nouvelle formule constitutionnelle. D’autres facteurs entrent en ligne de compte : la faiblesse économique des petites colonies britanniques dispersées face aux États-Unis et des frontières mal protégées d’une éventuelle invasion américaine. Là-bas, la guerre de Sécession fait rage et mobilise des dizaines de milliers de soldats. À partir de 1864, les appels pour reconstruire l’union se multiplient au sein de la classe politique canadienne et de la grande bourgeoisie d’affaires anglophone. Des hommes d’allégeances politiques différentes, comme George-Étienne Cartier, John A. Macdonald, George Brown et Alexander Galt, s’unissent en une grande coalition. Les libéraux d’Antoine-Aimé Dorion tentent de s’y opposer, mais la coalition s’entend pour réorganiser complètement la colonie et sa gouvernance. Chose certaine, l’ancien Bas-Canada (aujourd’hui le Québec) et les Maritimes veulent garder leur gouvernement local pour protéger leurs intérêts et identités respectives. Personne ne veut d’un gouvernement central unique ─ une « union législative » ─ qui gérerait tout le territoire. Plusieurs points font consensus lors de l’élaboration du nouveau pacte politique : unification des politiques économiques coloniales, défense commune contre les menaces extérieures, mise en branle de grands projets profitables à tous, respect de l’autonomie locale, volonté de renforcer le lien avec la mère patrie britannique. De 1864 à 1867, les négociations se concluent par un compromis acceptable pour 3 colonies: la province du Canada (soit les anciens Bas et Haut-Canada) , le Nouveau-Brunswick et la Nouvelle-Écosse. Le 1er juillet 1867, l’Acte de l’Amérique du Nord britannique marque la naissance du Canada fédéré. D’autres provinces se joignent à la fédération : le Manitoba et les Territoires du Nord-Ouest en 1870, la Colombie‑Britannique en 1871, l’Île‑du‑Prince‑Édouard en 1873, le Yukon en 1898, l’Alberta et la Saskatchewan en 1905, Terre‑Neuve en 1949 et le Nunavut en 1999.   Schémas de la gouvernance pendant la période contemporaine Pouvoir et démocratie pendant la période contemporaine
Carte du territoire à la suite de l'Acte constitutionnel de 1791.
Territoire et constitutions
1791 : Acte constitutionnel
L’Acte constitutionnel de 1791 est une loi du Parlement de Londres qui modifie l’Acte de Québec de 1774. La Province de Québec est alors divisée en deux entités politiques : le Bas-Canada (aujourd’hui le Québec) et le Haut-Canada (aujourd’hui l’Ontario). Chacune est dotée d’un Parlement constitué d’une assemblée élue et d’un conseil législatif nommé sous l’autorité d’un gouverneur britannique. En vertu de l’Acte constitutionnel, la Chambre d’assemblée du Bas-Canada est composée, à l’origine, d’au moins 50 députés. Après les élections, ils se réunissent pour la première fois le 17 décembre 1792 à Québec dans la chapelle du palais épiscopal. Au début du 19e siècle, la majorité canadienne en Chambre voit ses projets de loi constamment bloqués par le gouverneur britannique et le Conseil législatif. Le conflit s’aggrave et mène à la création du Parti patriote en 1826. Celui-ci réclame le droit d’examiner les dépenses de l’État (la querelle des « subsides »), les salaires des fonctionnaires (la « liste civile ») et la fin du blocage contre les lois votées par les élus. À chaque élection, le Parti patriote est réélu par de fortes majorités. Pour toute solution, les opposants au Parti patriote ─ les « bureaucrates » ─ cherchent à réduire le poids politique des Canadiens en projetant d’unir le Haut-Canada et le Bas-Canada. Ils vont jusqu’à Londres faire la promotion de ce projet qui, finalement, échoue. Du côté patriote, la figure dominante de l’époque est Louis-Joseph Papineau, orateur de la Chambre depuis 1815. Une succession de mauvaises récoltes et une épidémie de choléra en 1832 aggravent la situation. Le 21 février 1834, la Chambre d’assemblée du Bas-Canada adopte les Quatre-vingt-douze Résolutions. Il s’agit d’un manifeste envoyé à Londres contenant les revendications et les demandes de réformes du Parti patriote. En 1836, l’impasse politique conduit à la grève parlementaire, suivie par le boycottage des produits anglais. En 1837, le Parlement de Westminster répond par les Dix Résolutions de John Russell, ministre britannique de l’Intérieur. Elles sont une fin de non-recevoir aux Quatre-vingt-douze Résolutions. S’ensuit, chez les Patriotes, une série d’assemblées populaires qui culminent avec les Rébellions de 1837 et de 1838 lesquelles sont écrasées par l’armée britannique. En même temps, Londres suspend la Constitution de 1791 et le Parlement du Bas-Canada (10 février 1838) pour la remplacer par un Conseil spécial dont les membres sont nommés par la Couronne qui administre la province du Bas-Canada jusqu’en 1841.
Tunnel de l'hôtel du Parlement.
Lieux de pouvoir
Clins d'oeil : tunnels et légendes de Québec
Comme toutes les villes historiques, Québec a ses légendes et ses mystères. Selon certains, il existerait un véritable réseau de tunnels sous la ville, et cela, depuis l’époque de la Nouvelle-France. De nombreux indices, typiques à Québec, sont à la base de cette croyance qui en captive plus d’un. Les vieilles maisons aux caves voûtées du Vieux-Québec sont la matière de base, tout comme les grands égouts désaffectés du 19e siècle que l’on découvre parfois lors de travaux d’excavation. La littérature nourrit aussi ces mystères. En 1877, Le chien d’or, roman de William Kirby, raconte que François Bigot, intendant de la Nouvelle-France, séquestrait sa maîtresse, la belle Caroline de Saint-Castin, dans les souterrains de son manoir. La pauvre y fut assassinée par la Corriveau, cette présumée sorcière qui fut pendue pour le meurtre de son mari en 1763. Dans les années 1970, la Ville de Québec a quant à elle développé des plans pour un véritable « Québec souterrain » un peu à l’image de ce qui se construisait au même moment à Montréal. Au fil du temps, une foule de mythes se sont largement propagés : il y aurait des tunnels entre le Séminaire de Québec et le couvent des Ursulines où prêtres et sœurs se rencontraient discrètement, des souterrains de l’armée entre la Citadelle et divers endroits de la ville. On évoque aussi les cachots oubliés du Palais de l’intendant de la Nouvelle-France, des tunnels pour les dirigeants du gouvernement du Québec, et bien d’autres secrets bien gardés à ce jour ou tombés dans l’oubli.
Carte de la Province de Québec à la suite de l'Acte de Québec de 1774.
Territoire et constitutions
1774 : Acte de Québec
Bien qu’ils deviennent sujets britanniques, les Canadiens demeurent attachés à leurs libertés qu’ils associent au riche héritage de leurs origines. Les administrateurs britanniques constatent que la langue, le droit civil ou la religion risquent de persister encore longtemps, car les Canadiens sont largement majoritaires et l’immigration britannique trop faible pour renverser la tendance démographique. Les visées révolutionnaires des 13 colonies menacent de gagner la province et, dans ce contexte, les autorités britanniques font des concessions aux Canadiens pour s’assurer leur loyauté. L'Acte de Québec est sanctionné en 1774. Il s’agit de la première constitution québécoise votée par le Parlement de Londres. Avec elle, Québec redevient la capitale politique d’un territoire presque aussi étendu que celui de l’ancienne Nouvelle-France. Il englobe désormais le bassin des Grands Lacs et s’étend vers le sud jusqu’au Mississippi et la vallée de l’Ohio. Des concessions politiques sont également accordées aux Canadiens. Or, si l’Acte de Québec est bien accueilli par les Canadiens, il est intolérable pour les Treize colonies américaines et contribue à leur révolte contre la mère patrie britannique. Durant ce conflit, des troupes révolutionnaires se dirigent vers le nord et s’emparent de Montréal, mais elles échouent devant Québec au cours d’un affrontement (décembre 1775 et janvier 1776) dans lequel de nombreux Canadiens s’illustrent. Schéma de la gouvernance pendant le Régime britannique Pouvoir et démocratie pendant le Régime britannique
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