Par ici la démocratie

Au début du 17e siècle, la France s’intéresse plus que jamais à exploiter les territoires explorés par Jacques Cartier et Jean-François de La Rocque de Roberval. Marchands et pêcheurs y convoitent le poisson et les fourrures, tandis que d’autres espèrent toujours découvrir une route vers l’Orient pour en exploiter les richesses, notamment la soie et les épices.

Questions sur les règles de fonctionnement et le décorum en vigueur à l'Assemblée nationale

De façon générale, une capitale est une ville où se trouvent les lieux de pouvoir nationaux et les principales institutions politiques. Une capitale peut aussi être une ville ayant une grande importance sur un plan politique, culturel, historique, économique ou social. Il y a donc plusieurs types de capitales, notamment les capitales naturelles historiques et les capitales « inventées », nées de la volonté d’un roi ou d’un gouvernement.

À partir des années 1860, le Québec et le Canada commencent à s’industrialiser et vivent de profondes transformations sociales. Nombreux sont les habitants qui quittent les campagnes pour la ville, ce qui n’est pas sans provoquer des divisions socioéconomiques qui affectent principalement la classe ouvrière. Les manufactures emploient une main-d’œuvre abondante selon des conditions de travail déplorables : salaires dérisoires, longues journées, semaines éreintantes, risques élevés d’accidents. Les usines et les quartiers ouvriers ─ qui ont été construits rapidement ─ sont surpeuplés et insalubres. Les ouvriers peuvent perdre leur travail s’ils sont malades ou victimes d’un accident de travail. À cette époque, il n’y a aucune norme de sécurité au travail… et aucune sécurité d’emploi ! Cette main-d’œuvre nombreuse et peu qualifiée est composée en bonne partie de femmes et d’enfants, car leurs salaires sont plus bas. Dans les années 1880, un ouvrier peut toucher de 6 $ à 18 $ par semaine, selon ses qualifications, tandis que les femmes ne perçoivent que 4 $ à 7,50 $ et parfois moins. La situation des enfants est pire, particulièrement celle des filles. Ainsi, les enfants de 8 à 10 ans obtiennent environ le quart du salaire d’un homme. Malheureusement, femmes et enfants ne peuvent réclamer davantage sans être congédiés car la main-d’œuvre ne manque pas.

L’Assemblée nationale est amenée à prendre une multitude de décisions concernant les affaires publiques du Québec. Les règles du débat parlementaire permettent à l’Assemblée de prendre ses décisions de façon organisée. Elles déterminent entre autres : le moment et la durée des interventions des députés lors des débats et elles garantissent la liberté d’expression des députés et leur droit de regard sur les affaires de l’État.

Ni les « Indiens non inscrits » – n’ayant pas le statut d’Indien conféré par la Loi sur les Indiens de 1876 et ses lois fondatrices – ni les Métis n’ont connu de restrictions particulières quant au droit de vote. Ils peuvent donc l’exercer depuis la Confédération, à condition de répondre aux critères de l’époque : être de sexe masculin et être propriétaire foncier. Les femmes « indiennes » sans statut et les femmes métisses, comme les citoyennes canadiennes, ont dû attendre 1918 pour exercer leur droit de vote au fédéral.

Pendant que les féministes québécoises s’organisent, d’autres pionnières s’engagent ailleurs dans le monde pour obtenir des droits égaux à ceux des hommes. Parmi ces pionnières, le mouvement des suffragettes en Grande-Bretagne frappe l’imaginaire encore aujourd’hui. Ce terme « suffragettes » désigne les militantes de la Women's Social and Political Union, une organisation créée en 1903 pour revendiquer le droit de vote des femmes au Royaume-Uni. Leurs moyens d’action ─ très provocateurs ─ sont en rupture complète avec la modération habituelle du mouvement suffragiste britannique :  interruptions des travaux du Parlement par des chants réclamant le droit de vote, manifestations où elles refusent d’être dispersées par la police, arrestations de masse, grèves de la faim, bris de fenêtres, destruction d’œuvres d’art et de courrier dans les boîtes aux lettres publiques, etc. Une suffragette va même jusqu’à gifler Winston Churchill, futur premier ministre de Grande-Bretagne, à sa descente d’un train. En 1918, seules les femmes britanniques qui ont 30 ans obtiennent le droit de vote. Les hommes peuvent, eux, voter dès l’âge de 21 ans. L'égalité est finalement établie en 1928. En savoir plus : Vers le suffrage féminin au Québec

Questions sur le système parlementaire, la représentation proportionnelle et la responsabilité ministérielle

Le système politique québécois repose sur plusieurs importantes institutions : le Parlement, l’Assemblée nationale, le premier ministre et le gouvernement. C’est à travers elles que les acteurs politiques exercent des fonctions législatives et exécutives

Bien qu’ils deviennent sujets britanniques, les Canadiens demeurent attachés à leurs libertés qu’ils associent au riche héritage de leurs origines. Les administrateurs britanniques constatent que la langue, le droit civil ou la religion risquent de persister encore longtemps, car les Canadiens sont largement majoritaires et l’immigration britannique trop faible pour renverser la tendance démographique. Les visées révolutionnaires des 13 colonies menacent de gagner la province et, dans ce contexte, les autorités britanniques font des concessions aux Canadiens pour s’assurer leur loyauté. L'Acte de Québec est sanctionné en 1774. Il s’agit de la première constitution québécoise votée par le Parlement de Londres. Avec elle, Québec redevient la capitale politique d’un territoire presque aussi étendu que celui de l’ancienne Nouvelle-France. Il englobe désormais le bassin des Grands Lacs et s’étend vers le sud jusqu’au Mississippi et la vallée de l’Ohio. Des concessions politiques sont également accordées aux Canadiens. Or, si l’Acte de Québec est bien accueilli par les Canadiens, il est intolérable pour les Treize colonies américaines et contribue à leur révolte contre la mère patrie britannique. Durant ce conflit, des troupes révolutionnaires se dirigent vers le nord et s’emparent de Montréal, mais elles échouent devant Québec au cours d’un affrontement (décembre 1775 et janvier 1776) dans lequel de nombreux Canadiens s’illustrent. Schéma de la gouvernance pendant le Régime britannique Pouvoir et démocratie pendant le Régime britannique

Cette sélection de ressources vise à outiller le personnel professionnel du milieu de l’éducation du secondaire à faire connaître l'Assemblée nationale du Québec et contribuer ainsi à la formation de citoyennes et de citoyens plus responsables, mieux informés, plus engagés et plus attachés à leurs institutions démocratiques. Dans le contexte du nouveau cours Culture et citoyenneté québécoise, la sélection qui suit permettra d’initier les élèves à la vie démocratique grâce à des ressources numériques, des documents imprimés ou des activités qui se tiennent à l’hôtel du Parlement. SECONDAIRE Thème : Démocratie et ordre social

Approfondissez en un coup d'oeil des notions démocratiques et historiques grâce à notre sélection d'affiches pédagogiques.

Les travaux de l’Assemblée nationale se déroulent selon un calendrier comprenant des législatures, des sessions, des périodes de travaux et des séances. Cette organisation des travaux est issue de la tradition parlementaire britannique.

Au point de vue architectural, le projet de Eugène-Étienne Taché s’inspire du style Second Empire qui a cours en France au 19e siècle. Fervent francophile, Taché est influencé par le rayonnement culturel qui émane de Paris sous le règne de Napoléon III (1852-1870). La Ville Lumière détient sans contredit le titre de capitale culturelle de l’Occident et l’essor architectural spectaculaire qu’elle connaît a des échos jusqu’en Amérique du Nord. Toutefois, en raison des limites budgétaires du gouvernement provincial, l’architecture Second Empire de l’hôtel du Parlement sera plus sobre que celle qui est en vogue en France.

Questions sur la séparation des trois pouvoirs et sur le partage des compétences au Canada

La présidence est la plus ancienne et la plus élevée des fonctions parlementaires à l’Assemblée nationale. Au début d’une législature, la personne pressentie pour occuper cette fonction est élue par ses pairs, c’est-à-dire l’ensemble des parlementaires. Une fois en fonction, elle dirige les travaux de la Chambre, administre les services de l’Assemblée nationale et représente l’institution lors d’activités protocolaires, institutionnelles et lors de missions interparlementaires. Deux conditions sont essentielles pour asseoir la crédibilité nécessaire à l'exercice de la fonction de président ou présidente : la légitimité et la neutralité. Son ou sa titulaire a un devoir de réserve et doit se comporter de manière à conserver la confiance des parlementaires lorsqu'il ou elle préside les débats. La personne attitrée à cette fonction doit veiller à ce que tous les députés, quelle que soit leur affiliation politique, aient voix au chapitre à l'Assemblée. Pour préserver sa neutralité, la personne qui assume la présidence ne doit faire partie d'aucun groupe parlementaire, elle ne doit participer ni aux discussions ni au vote de l'Assemblée, sauf en cas d'égalité des voix. Elle ne peut non plus déposer de pétitions à l'Assemblée. Aujourd’hui, le président ou la présidente exerce trois rôles. Premièrement, il arbitre les séances de l’Assemblée en appliquant le Règlement de l’Assemblée nationale. De cette façon, il maintient l’ordre, assure le bon déroulement des travaux et protège les droits de tous les députés. Deuxièmement, il chapeaute les services de l’Assemblée nationale afin de s’assurer que son administration répond aux besoins des députés. Il est au centre de l’action et communique avec tous les acteurs des différents groupes parlementaires soit les chefs, les leaders et les whips. De plus, chaque année, il prépare les prévisions budgétaires de l’institution soumises à l’approbation du Bureau de l’Assemblée nationale. Le président ou la présidente est également responsable de la sécurité des édifices et de la protection des biens et des personnes. Finalement, la représentation est sans doute le rôle qui met le plus la présidence en valeur dans l’espace public. Cette fonction est déterminante dans le rayonnement de l’Assemblée nationale sur la scène internationale puisqu’elle permet le développement des relations avec les autres parlements. De plus, la personne qui occupe cette fonction promeut les valeurs associées à la démocratie et fait connaître le travail des députés auprès de la population en organisant différentes activités de communication et d’éducation.

Un régime parlementaire est un régime politique fondé sur la collaboration des pouvoirs entre le corps législatif (le Parlement) et le corps exécutif (le gouvernement). Dans un régime parlementaire, le premier ministre est le chef du parti politique qui, à l’issue des élections générales, a réussi à faire élire le plus grand nombre de députés. C’est le cas, par exemple, pour la Grande-Bretagne, l’Australie, le Canada et ses provinces. Dans un pays démocratique, c’est la Constitution qui définit le régime parlementaire en vigueur. Normal 0 21 false false false FR-CA X-NONE X-NONE /* Style Definitions */ table.MsoNormalTable {mso-style-name:"Tableau Normal"; mso-tstyle-rowband-size:0; mso-tstyle-colband-size:0; mso-style-noshow:yes; mso-style-priority:99; mso-style-parent:""; mso-padding-alt:0cm 5.4pt 0cm 5.4pt; mso-para-margin:0cm; mso-para-margin-bottom:.0001pt; mso-pagination:widow-orphan; font-size:10.0pt; font-family:"Times New Roman","serif";} Depuis ses origines en 1791 jusqu’à aujourd’hui, le régime parlementaire du Québec est basé sur le modèle britannique de Westminster.   L’une d’entre elles, la Loi constitutionnelle de 1867, permet à une province comme le Québec de transformer certains aspects de son régime parlementaire. Normal 0 21 false false false FR-CA X-NONE X-NONE /* Style Definitions */ table.MsoNormalTable {mso-style-name:"Tableau Normal"; mso-tstyle-rowband-size:0; mso-tstyle-colband-size:0; mso-style-noshow:yes; mso-style-priority:99; mso-style-parent:""; mso-padding-alt:0cm 5.4pt 0cm 5.4pt; mso-para-margin:0cm; mso-para-margin-bottom:.0001pt; mso-pagination:widow-orphan; font-size:10.0pt; font-family:"Times New Roman","serif";}

En 1860, la ville de Québec reçoit un visiteur de marque : il s’agit du prince de Galles, fils de la reine Victoria. Il est accueilli par les salves militaires et un grand déploiement de drapeaux britanniques partout dans la ville. La première visite au pays du premier héritier du trône soulève mille détails d’étiquette et de protocole, dignes du cérémonial du Régime français. À Québec, le prince est accueilli dans le nouvel hôtel du Parlement. Réceptions officielles et banquets se déroulent dans les salles et salons du parlement. Il en va de même l’année suivante lors de la visite de Jérôme-Napoléon Bonaparte, cousin de l’Empereur Napoléon III. Toutes ces festivités sont réservées aux hommes. En effet, à cette époque, eux seuls sont conviés aux événements mondains et protocolaires. Les femmes sont reléguées aux tribunes du public, à titre de simples observatrices…

Une constitution, c’est un cadre légal et politique qui régit la dynamique entre une nation et ses gouvernants de même que l’organisation et le fonctionnement des pouvoirs publics. Elle regroupe habituellement une ou plusieurs lois importantes et d’autres sources écrites ou non écrites qui relèvent des usages. Elle est considérée comme la première source du droit. Elle définit les principales institutions politiques et juridiques d’un État. Pour le Canada, ce sont la Chambre des communes, le Sénat, la Cour suprême et les parlements des provinces, comme l’Assemblée nationale du Québec. Elle précise aussi le processus d’adoption et d’application des lois, garantit les droits et libertés, limite le pouvoir de l’État, s’assure du partage des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire et affirme la légitimité de l’État.

Dans le but d’initier vos élèves aux principes du débat parlementaire, nous vous proposons diverses activités à faire en classe ou à distance.

Le territoire nord-américain est d’abord habité par les peuples autochtones pendant près de 30 000 ans. En 1534, Jacques Cartier est le premier à explorer et à prendre possession d’une partie du territoire au nom du roi de France. Ce n’est qu’à la fin du 16e siècle que la France manifeste le désir d’exploiter, de peupler et d’affirmer ses prétentions territoriales au Canada. Des îlots de peuplement sont fondés en Acadie par Pierre Du Gua De Monts en 1605 et à Québec par Samuel de Champlain en 1608. Le 17e siècle permet de consolider l’occupation du territoire par de nombreux voyages d’exploration. À l’exception de la vallée du Saint-Laurent, seuls quelques postes et forts assurent la présence française, motivée essentiellement par l’attrait des pelleteries. Les volontés d’évangélisation amènent également l’établissement de missions dans les régions de la Baie James, de la côte du Maine actuel, des Grands Lacs et du Mississippi. Les Anglais convoitent également le territoire tout en cherchant une route vers l’Orient. Ils s’installent d’abord sur la côte est du continent, à Terre-Neuve et dans les États actuels de la Virginie et du Massachusetts. Eux aussi explorent le territoire et construisent des forts et des postes de traite, notamment à la Baie James et la Baie d’Hudson. Très vite, des tensions apparaissent entre les deux puissances qui se disputent la suprématie sur ce territoire. La guerre de Succession d’Espagne (1702-1714) se propage rapidement en Amérique du Nord. Les troupes coloniales françaises et britanniques s’affrontent en Acadie et en Nouvelle-Angleterre. Les Français ravagent Terre-Neuve en 1704 et s’emparent de St. John en 1708, mais ils perdent l’Acadie deux ans plus tard. La guerre se termine en 1713 par le Traité d’Utrecht, nom d’une ville des Pays-Bas. Comme le sort des armes n’est pas favorable à la France, elle perd plusieurs territoires de l’Amérique au profit de la Grande-Bretagne, dont l'Acadie (Nouvelle-Écosse), la Baie d’Hudson et Terre-Neuve. L’année 1713 marque la fin de l’expansion coloniale française en Amérique. Schémas de gouvernance pendant le Régime français Le pouvoir pendant le Régime français

En 1967, le gouvernement de Daniel Johnson père entreprend la construction d’un « palais présidentiel » afin d’abriter les bureaux du premier ministre et les services du ministère du Conseil exécutif. Ceux-ci étaient situés depuis 1925 dans l’édifice C, aujourd’hui appelé l’édifice Honoré-Mercier. Ce grand projet, appelé à l’époque les édifices H et J (aujourd’hui l’édifice Jean-Talon), se termine en 1971, un an après l’arrivée au pouvoir de Robert Bourassa. Ces bâtiments incarnent le modernisme qui déferlait sur le Québec à la fin des années 1960. En effet, leur architecture audacieuse intègre les éléments de ventilation, d’éclairage et de structure sous une enveloppe modulaire et préfabriquée en béton qui, toutefois, leur vaut les sobriquets de « bunker » et de « calorifère ».

Le Bois-de-Coulonge a longtemps été un lieu de pouvoir important dans l’histoire du Québec. Il était situé dans le Vieux-Sillery. L’histoire du Bois-de-Coulonge remonte au tout début de la Nouvelle-France. Dès 1649, le gouverneur Louis d’Ailleboust de Coulonge et d’Argentenay y faisait construire sa demeure. Plus tard, l’endroit est renommé « Spencer Wood ». Un gouverneur anglais, 3 gouverneurs de la province du Canada et 21 lieutenants-gouverneurs du Québec y ont résidé. En 1950, Spencer Wood est renommé « Bois-de-Coulonge » grâce à une loi du Parlement de Québec. Le ministre Antoine Rivard déclare en Chambre que le nouveau nom servait à refléter la langue « de l'immense majorité de ceux qui peuplent cette province ». Un magnifique manoir trônait autrefois au centre de ce grand domaine champêtre situé dans le Vieux-Sillery. Il a été détruit en 1966 dans un tragique incendie qui causa la mort de Paul Comtois, lieutenant-gouverneur du Québec.

« Notre constitution politique n’a rien à envier aux lois qui régissent nos voisins; loin d’imiter les autres, nous donnons l’exemple à suivre. Du fait que l’État, chez nous, est administré dans l’intérêt de la masse et non d'une minorité, notre régime a pris le nom de démocratie. « Pour les affaires privées, l’égalité est assurée à tous par les lois; mais, en ce qui concerne la participation à la vie publique, chacun obtient la considération en raison de son mérite, et la classe à laquelle il appartient importe moins que sa valeur personnelle; enfin nul n’est gêné par la pauvreté ni par l’obscurité de sa condition sociale, s’il est capable de rendre des services à la cité [...]. Une crainte salutaire nous retient de transgresser les lois de la république; nous obéissons toujours aux magistrats et aux lois et, parmi celles-ci, surtout à celles qui assurent la défense des opprimés et qui, tout en n’étant pas écrites, attirent sur celui qui les viole un mépris universel. [...] « Nous savons concilier le goût du beau avec la simplicité, et le goût des études avec l'énergie [...] pour nous la parole n’est pas nuisible à l'action; ce qui l'est, c'est de ne pas se renseigner par la parole avant de se lancer dans l’action [...]. Notre cité dans son ensemble est l'école de la Grèce [...]. » Thucydide, La Guerre du Péloponnèse.

Cette situation d’apprentissage, sous la forme d’un dossier documentaire, présente différentes fiches et documents qui peuvent être utilisés séparément ou analysés dans leur ensemble.