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Clin d'oeil: l'élection de 1792

Comment s’est déroulée la première élection générale au Bas-Canada en 1792 ?

Ces premières élections se déroulent dans le calme, sauf à Charlesbourg, où il y a un début d’émeute.

Au départ, disons qu’il n’y avait pas de jour fixe pour voter comme aujourd’hui.

Elles se tiennent plutôt en juin et juillet et sont sous la responsabilité d’un officier-rapporteur, nommé par le gouvernement pour chaque circonscription.

Cet officier-rapporteur est donc chargé d’organiser une assemblée des électeurs en vue d’élire des députés1.

La date et l’heure de l’assemblée publique sont annoncées par des affiches. Dans les villes, les candidats font savoir qu’ils veulent se faire élire au Parlement.

À la date fixée, l’officier-rapporteur fait lecture du bref de sommation (décret d’élection) aux électeurs rassemblés. Il leur demande ensuite de nommer la personne qu’ils choisiront pour les représenter. S’il y a autant de candidats que de sièges disponibles ─ il y a souvent deux députés par circonscription au Bas-Canada ─ l’officier-rapporteur déclare que ces personnes sont élues.

Si les électeurs nomment plus de candidats qu’il y a de postes de députés à combler, l’officier-rapporteur doit tenir un scrutin. Il fait alors ériger un poll (bureau de scrutin) où il reçoit les électeurs l’un après l’autre. Chacun déclare pour qui il vote, mais seulement après avoir dit son nom, sa profession et l’endroit où sont situés ses biens. Il peut voter deux fois s’il y a deux sièges à combler dans la circonscription. Un candidat ou son agent peut demander à l’officier-rapporteur de faire prêter serment à un électeur avant de voter.

Selon la pratique britannique, le poll est ouvert de 8 heures à 18 heures pendant au moins 4 jours. Toutefois, si personne ne vient voter pendant une heure durant, 3 électeurs peuvent demander que le poll soit fermé. Aussitôt l’élection close, l’officier-rapporteur proclame qui a été élu à haute voix aux électeurs présents. Il rédige alors une indenture (document certifiant l’élection) entre lui et le ou les candidats élus, en présence d’au moins 3 électeurs comme témoins.

Avec le temps, les candidats aux élections vont s’organiser et trouver diverses façons d’empêcher leurs adversaires de voter.

1 Cette section reprend en grande partie les explications de l’historien John Hare que nous avons adaptées et vulgarisées. Voir Hare, Aux origines du parlementarisme québécois, 1791-1793 : étude et documents, Québec, Septentrion, 1993, p. 49.

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